Mentions légales

Mentions légales


Adresse du site : http://www.esc-amiens-entreprises.fr/

Site édité par :
École Supérieure de Commerce d’Amiens
18, place Saint Michel, CS53802
80038 Amiens cedex 1, FR
Tél. : +33 (0)3 22 82 23 00
www.esc-amiens.com
SIRET – 418 019 246 00010

Directeur de publication : Yann TOURNESAC

Crédits :
– Crédits photos : Com des images / www.comdesimages.com
– Hébergement : Ecole Supérieure de Commerce d’Amiens 18, Place Saint Michel – CS53802 80038 Amiens Cedex 1

DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT

Le présent site constitue une œuvre protégée par le droit d’auteur au sens de l’article L.111-1 et suivants du Code la propriété intellectuelle.

Logos, marques et sigles
Tous les logos, marques ou sigles présents dans le site sont protégés par le code de la propriété intellectuelle et ne peuvent être détachés du contenu du site sans autorisation préalable. Aucun des logos, marques ou sigles de figurant sur le site ne peuvent être modifiés, transformés ou altérés (proportions, couleurs, éléments, constituants).

Ces logos, marques ou sigles ne peuvent être utilisés et/ou associés qu’aux seules fins d’informations, et ne pourront apparaitre dans des sites à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte dans un sens large à l’image des ayants droits du site www.esc-amiens-entreprises.fr

Reproduction sur support papier
La reproduction des pages de ce site sur support papier est autorisée, sous les conditions d’utilisations cumulées suivantes :
– gratuité de la diffusion,
– intégrité des documents reproduits respectée
– le nom du site www.esc-amiens-entreprises.fr doit apparaître sur la reproduction émise

Reproduction sur support électronique
Ayant un but informationnel, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est prohibée.

Création de lien vers www.esc-amiens-entreprises.fr

La création de lien vers ce site (référencement hypertexte…) est autorisée sous réserve :
– de ne pas utiliser la technique du « lien profond » (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas apparaitre en surimpression ou intégrer aux pages d’un autre site. Le lien vers le site www.esc-amiens-entreprises.fr doit amener à l’ouverture d’une nouvelle fenêtre qui lui sera dédiée indépendamment,
– de ne pas être référencé sur tous sites à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte dans un sens large à l’image de l’ESC Amiens ou de ses ayants-droits.

PORTÉE DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à permettre l’envoi d’informations, invitations et propositions commerciales de l’ESC Amiens aux personnes en faisant la demande.

Les destinataires des données sont : le service promotion / communication / concours de l’ESC Amiens.

Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent que vous pouvez exercer en vous adressant à Stéphane Carpentier : stephane.carpentier@esc-amiens.com

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.